Préambule
Ces mentions légales s’applique au site : https://museehistoireviequotidienne.fr/.
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Le site https://museehistoireviequotidienne.fr/est la propriété de la COMMUNE DE PETIT-CAUX. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site https://museehistoireviequotidienne.fr/est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la COMMUNE DE PETIT-CAUX. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site : https://museehistoireviequotidienne.fr/. L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la COMMUNE DE PETIT-CAUX pourra faire l’objet de poursuites légales.
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://museehistoireviequotidienne.fr/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : Commune de Petit-Caux
- Raison sociale : Commune de Petit-Caux – Musée d’Histoire de la Vie Quotidienne
- Statut : Collectivité territoriale
- Siret : 20005694300018
- Adresse : COMMUNE DE PETIT-CAUX, 3, rue du Val des Comtes Saint-Martin-en-Campagne 76370 PETIT-CAUX
- Téléphone : 02 35 83 17 57
- E-mail : contact@mairie-petit-caux.fr
- Responsable publication : M. Aurélien Blot – Responsable du musée
- E-Mail du responsable de publication : a.blot@marie-petit-caux.fr
Le responsable de publication est une personne physique. - Webmaster : Geiger Kévin – Dot Perfect
- Mail du Webmaster : contact@dot-perfect.com
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site https://museehistoireviequotidienne.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://museehistoireviequotidienne.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par M. Patrice Philippe, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://museehistoireviequotidienne.fr/ est mis à jour régulièrement par Mr Geiger Kévin – Dot Perfect. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site https://museehistoireviequotidienne.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
M. Patrice Philippes’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://museehistoireviequotidienne.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://museehistoireviequotidienne.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
M. Patrice Philippe est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : M. Patrice Philippe.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
